La décision du réseau social de s’arroger un droit d’archive sur des contenus retirés de sa page par l’utilisateur inquiète. Notamment du point de vue du droit d’auteur.
Un bon conseil, si vous aviez commencé à écrire vos mémoires sur Facebook via le wall d’un de vos 673 amis, ou si vous entamiez une œuvre photographique considérable via les album d’en bas en dessous des vampires et autres mojitos collectés, arrêtez tout. Le réseau social mis au point par Marck Zuckerberg vient en effet de publier un texte un peu louche qui risquerait de s’en prendre à vos droits, d’auteurs plus cette fois.
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Lisez plutôt : « Vous accordez à Facebook le droit irrévocable, perpétuel, non exclusif, transférable et mondial d’utiliser, copier, publier, diffuser, stocker, exécuter, transmettre, scanner, modifier, éditer, traduire, adapter, redistribuer n’importe quel contenu déposé sur le site ». Cette phrase, jusqu’ici disposée dans les conditions générales d’utilisation du site (vous savez ce truc qu’on ne lit jamais en cliquant ultra vite sur continuer), accorde à Facebook le droit d’utiliser les contenus publiés que vous avez publié sur le site, sur votre page ou celle d’un de vos friends, du moins tant que ceux-ci sont en ligne.
Là où le bât blesse, c’est lorsque que l’on apprend, via l’excellent site The Consumerist, que Facebook a fait disparaître une mention depuis le 4 février dernier, qui est la suivante : « Votre contenu d’utilisateur peut être enlevé du site à tout moment. Si vous le faîtes disparaître, le droit accordé à Facebook évoqué plus haut expirera de fait. Mais notez que que Facebook peut en conserver des copies archivées. »
Autrement dit, Facebook s’est arrogé un droit de garder dans ses archives des éléments que vous aurez souhaité faire disparaître, ce qui peut avoir de sérieuses conséquences juridiques, notamment pour les artistes qui posent régulièrement des contenus de leur œuvre sur le site.
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