Fin 2010, l’historien Benjamin Stora portait plainte contre X suite à la présence de menaces de mort dans deux commentaires publiés sur le blog d’extrême-droite Fdesouche. Plus récemment, c’est le réalisateur Karim Miské qui a été « livré en pâture » aux commentateurs de ce même blog. D’après des spécialistes du droit sur Internet, Fdesouche pourrait bientôt être tenu responsable des discussions prolongeant les articles mis en ligne.
Mardi 19 avril, le désormais célèbre blog d’extrême-droite Fdesouche a posté de longs extraits d’une tribune de Karim Miské, réalisateur franco-mauritanien, initialement publiée par Respect Mag. La sélection mise en ligne par François Desouche – surnom de l’administrateur du blog – est ensuite ouverte aux commentaires.
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Comme à l’accoutumée, les aficionados du blog se lâchent. Karim Miské est tour à tour appelé, « momo » ou « petit explorateur » souvent englobé dans un « ils » plus général (qualifiant tour à tour « les musulmans » ou « les francs-maçons ») permettant notamment à un courageux anonyme d’annoncer : « A grands coups de rangers, on va les renvoyer d’où ils viennent ».
Joint par les Inrocks, Karim Miské explique avoir ressenti un sentiment ambigu après « avoir été jeté pour la troisième fois à la vindicte des internautes de Fdesouche ».
« Ce site opère un peu de la même façon que ce que l’on faisait autrefois : on prenait une photo de quelqu’un qu’on n’aimait pas et puis tout le monde lui jetait des flèches. »
Selon une enquête de nos confrères du Post.fr intitulée Le blogueur François Desouche roule-t-il pour le Front national ?, Fdesouche serait tenu par un ex-collaborateur du Front, un dénommé Pierre Sautarel. Le blog identitaire a pour habitude de copier/coller des articles, prélevés dans la presse – généraliste ou non – quand ils traitent de thématiques comme l’immigration, l’islam, l’identité, ou encore l’histoire de France. Ensuite, libre à ses lecteurs de commenter le papier sélectionné.
Benjamin Stora porte plainte
Fin 2010, Benjamin Stora, célèbre historien français spécialiste de l’Algérie, la colonisation et l’immigration en France, a été attaqué de façon plus violente sur le blog Fdesouche. Après la publication de deux commentaires (effacés depuis) le menaçant de mort (voir les captures ci-dessous), il décide de porter plainte contre X.
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Benjamin Stora confie aux Inrocks avoir souvent été injurié dans sa vie, « mais ce n’était jamais allé aussi loin ».
« Depuis belle lurette, j’ai toujours été traité d’agent du FLN ou de l’Etat algérien, de faux historien révisionniste… bref, des insultes à caractère plus ou moins idéologique. Mais c’est la première fois que des menaces de mort ont été proférées à mon encontre. »
Fdesouche a-t-il le droit de fonctionner de la sorte ?
Se dédouanant par anticipation, François Desouche annonce à la fin de chacun de ses articles piochés à droite (et plus souvent) à gauche, ce message.
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Le blog semble jouer sur un vide, ou plutôt une imprécision juridique . « En la matière, la jurisprudence n’est pas encore tout à fait stabilisée », explique Philippe Piot*, journaliste et enseignant du droit de la presse. Selon le professeur, dans la partie rédactionnelle, un blog a le statut « d’éditeur » et se trouve quasiment soumis aux même règles qu’un site de presse. Il est alors entièrement responsable de ce qu’il publie.
Pour la partie commentaire, c’est plus compliqué. Le blog, bien qu’il opère une modération a posteriori, a le plus souvent le statut « d’hébergeur ». Traduction : il n’est pas systématiquement responsable de ce qui se dit dans les commentaires. Sauf, comme c’est le cas avec Benjamin Stora, quand l’abus a été signifié à l’auteur du blog.
L’hébergeur peut être responsable des commentaires
« En quelque sorte, le principe de la responsabilité provient de la conscience de diffuser le message », résume Philippe Piot. Il rappelle que certaines décisions de la XVIIe chambre correctionnelle du tribunal de Paris (spécialisée dans les délits de presse) montrent que sur des sujets pour lesquels celui qui publie se doute qu’ils sont « susceptibles de générer des abus », l’hébergeur peut devenir éditeur même dans la partie forum.
Une analyse confirmée par Anthony Bem, avocat spécialiste en droit des personnes et contentieux des nouvelles technologies.
« Fdesouche est un blog borderline. Mais la jurisprudence commence à être de plus en plus explicite : quand les choix éditoriaux orientent les commentaires (tombant sous le coup de la loi pour injures, diffamation, menaces…) le site ou blog devient un éditeur et donc responsable. »
Peut-on considérer que le blog Fdesouche recherche ce genre de réactions en republiant des articles concernant l’immigration, l’identité ou l’islam auprès d’un public prompt à déraper ? Pour l’instant, en ayant porté plainte contre X, Benjamin Stora ne semble pas s’être engagé dans cette faille.
Geoffrey Le Guilcher
*L’un des auteurs, dans le cadre de l’affaire Cofidis, de l’avis juridique de la Fédération européenne des journalistes (IFJ) devant la Cour européenne des droits de l’homme (Cour EDH), auteur du texte du syndicat national des journalistes (SNJ) qui a servi de support à la loi de janvier 2010 sur la protection des sources des journalistes, co-auteur de deux livre en 2009 : l’un sur la réforme de la procédure pénale chez Dalloz, l’autre sur le droit de la presse européen aux éditions Larcier (Bruxelles).
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