La photo du nouvel ambassadeur de France en Tunisie, muscles saillants et maillot de bain moulant, a fait des vagues sur le Net et les plateaux de télé. Boris Boillon menace désormais de poursuites quiconque détournerait des clichés intimes, arguant d’une atteinte à sa vie privée, alors qu’il avait posté lui-même la photo sur le site Copains d’avant.
Le nouvel ambassadeur de France en Tunisie, Boris Boillon fait actuellement face à un nouveau coup dur, une semaine seulement après sa nomination. Après la polémique sur son agressivité à l’égard de certains journalistes, qui l’avait poussé à des excuses publiques, c’est désormais une photo du jeune diplomate qui fait scandale.
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L’image pourrait prêter à sourire : Marine Le Pen brandissant à la télévision un cliché d’un éphèbe légèrement vêtu, à la plastique aussi enviable que le décor paradisiaque qui semble l’entourer. La présidente du Front national ironise en feignant de se demander s’il ne s’agit pas là d’une publicité pour une marque de slips. Sauf que l’apollon en slip de bain n’est autre que le nouvel ambassadeur de France en Tunisie qui apprécie d’autant moins la scène que le cliché est aussi visible sur plusieurs sites Internet.
Résultat : par le biais de son avocat Maître Jean-Marc Fedida, le diplomate a annoncé mercredi sa volonté de « saisir toute juridiction utile tant en France qu’à l’étranger afin de faire sanctionner les débordements occasionnés par l’utilisation illicite de son image. » Et ce au motif que l’intéressé « n’a pas donné autorisation à quelque média que ce soit de diffuser et de publier des images privées, prises à l’occasion de moments privés et destinées à un usage privé. » Son conseil, qui n’a pas souhaité s’exprimer davantage, entend donc invoquer « le droit au respect de la vie privée« , accordé à tout un chacun par l’article neuf du code civil.
Où diable a-t-on dégotté ce cliché ?
Cette photo qui fâche n’est en réalité pas le fait d’un paparazzi, puisque c’est Boris Boillon lui-même qui l’avait postée sur son profil du site communautaire Copains d’avant (d’où elle a été retirée depuis). Rendre public ce cliché ne risque-t-il pas de compromettre l’argumentaire de Boris Boillon et de son avocat ?
Pour Florent Gallaire, juriste spécialiste du droit numérique, « diffuser un contenu sur Internet ne constitue pas une autorisation de le réutiliser. Mais il y a néanmoins un point de tension : la diffusion de la photo pourrait rendre difficile l’argumentation sur l’aspect privé. » Car le profil Copains d’avant et les informations qu’il contient, sont aisément accessibles sur le Net.
Florent Gallaire aurait donc axé la plaidoirie sur la question des droits d’auteur. « La photo a été reproduite sans autorisation, ce qui, selon le code de la propriété intellectuelle (article 335-3), constitue un acte de contrefaçon, en contradiction avec le respect du droit d’auteur. » Un délit passible de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende, mais qui ne pourrait être caractérisé qu’à plusieurs conditions. D’une part, que le photographe engage une procédure judiciaire (et non la personne photographiée), et d’autre part qu’il prouve l’originalité de la photo (caractérisée par le choix du cadre ou encore de l’éclairage).
Des conditions qui, pour Maître Isabelle Védrines, ne sont ici « absolument pas réunies : il s’agit ici d’une simple photo de vacances, qui n’est pas originale, ne marque pas l’emprunte artistique du photographe« .
La procédure souhaitée par Boris Boillon soulève bien des interrogations. Sur son blog, Christophe Carron dresse un parallèle avec l’affaire Zahia. En avril dernier, la sulfureuse blonde a été déboutée par le Tribunal de Grande Instance de Paris. Zahia avait assigné en référé le magazine VSD, pour atteinte à son droit à l’image et à sa vie privée, car le magazine avait utilisé des photos issues du profil Facebook de la jeune femme. La justice avait alors considéré que les images utilisées constituaient « une illustration pertinente d’un évènement d’actualité (…) en rapport étroit avec la procédure la concernant », l’une des exceptions au droit à la vie privée.
Toutefois, même si le cas de Boris Boillon pourrait rappeler celui de Zahia, il est à noter que l’ambassadeur n’apparaît ni dans le cadre de ses fonctions, ni dans celui d’un évènement d’actualité.
« M. Boillon est ici tout à fait dans son bon droit lorsqu’il évoque le droit au respect de sa vie privée« , analyse Maître Isabelle Védrines, pour qui « la mise en ligne de cette photo sur Copains d’avant ne détruit pas l’argumentaire. Ce facteur pourrait seulement réduire les dommages et intérêts. Le préjudice est en effet moindre, puisque M. Boillon n’a pas été totalement dupé, et qu’il est de plus tout à fait à son avantage sur ce cliché. Je verrais bien une condamnation à un euro symbolique de dommages et intérêts« , conclut l’avocate.
Virginie Ballet
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